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RC Exploitation Responsabilité Civile que vous encourez à l’égard des tiers lorsque vous exercez y compris les dommages causés aux biens mobiliers qui vous sont confiés pour travaux hors de votre entreprise. |
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RC à l'égard des salariés Si votre responsabilité d'Employeur est engagée en cas d'accidents du travail ou de maladie professionnelles de vos salariés, vous êtes couvert. |
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RC après mise en circulation ou achèvement travaux Couvre les dommages causés à autrui par un défaut des produits mis en circulation ou des travaux réalisés. |
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Garantie dommages aux biens confiés Couvre les dommages causés aux biens mobiliers ou aux documents, confiés par vos clients, pour exécution de travaux ou de prestations. |
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Garantie dommages immatériels Couvre les préjudices économiques pour votre entreprise (atteinte à l'image, perte de chiffre d'affaires…) consécutifs à un dommage garanti. |
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Garantie atteintes à l’environnement Couvre les conséquences financières dues à votre entrerise en cas de dommages causés par une pollution accidentelle et soudaines occasionnée par votre activité |
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Garantie frais de retrait Couvre certains frais engagés (information des consommateurs, retrait du produit , ...) lorsqu’un produit mis en circulation présente un danger pour la santé ou la sécurité des consommateurs. |
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Garantie défense pénale et recours Si une procédure pénale est engagée contre votre entreprise à l'occasion d'un dommage contre lequel vous êtes couverts, cette garantie couvre les frais judiciaires que vous serez amené à engager. |
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Garantie protection juridique Option Plus* Assistance juridique en cas de litige avec un fournisseur, un client, l’administration ou en cas de litige relatif au recouvrement de créances impayées d’un fournisseur ou d’un client. |
La Responsabilité Civile adaptée à votre entreprise
Toute activité professionnelle est susceptible d'engendrer des dommages ou préjudices. Dans ce cas, la responsabilité civile de l'entreprise peut être engagée et des sanctions prononcées. Une garantie Responsabilité Civile d'Entreprise est indispensable pour éviter de graves conséquences économiques et ne pas entraver l'activité.
Pourquoi la RC Entreprise de Gan Assurances est-elle si indispensable ?
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Vos différentes activités sont prises en considération
Que ce soit lors de la fabricationd'un produit, la réalisation de travaux dans l'enceinte de votre entreprise ou lors d'un chantier chez un client, la RC Entreprise de Gan Assurances couvre les dommages causés dans le cadre de l'activité conduite. -
Même votre responsabilité après-vente est incluse
Après la livraison d'un produit chez un client ou après la réception de travaux, vous êtes couverts en cas de dommages résultant d'un défaut de fabrication ou d'une non-conformité. -
Votre rôle d'employeur est assuré
Un de vos collaborateurs lance une procédure judiciaire contre vous car il estime que sa maladie professionnelle est dûe à un problème de normes sanitaires ? Vous êtes indemnisé pour le coût de la procédure.
La Responsabilité Civile Entreprise adaptée à votre activité
Pour être efficace, la Responsabilité Civile doit être adaptée aux activités de votre entreprise. Votre Agent général vous accompagne dans vos projets en réajustant votre contrat si vos activités évoluent.
Les garanties de la Responsabilité Civile du dirigeant
| Les différentes garanties du contrat | Garanties standards | Garanties optionnelles |
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RC Exploitation Responsabilité Civile que vous encourez à l’égard des tiers lorsque vous exercez y compris les dommages causés aux biens mobiliers qui vous sont confiés pour travaux hors de votre entreprise. |
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RC à l'égard des salariés Si votre responsabilité d'Employeur est engagée en cas d'accidents du travail ou de maladie professionnelles de vos salariés, vous êtes couvert. |
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RC après mise en circulation ou achèvement travaux Couvre les dommages causés à autrui par un défaut des produits mis en circulation ou des travaux réalisés. |
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Garantie dommages aux biens confiés Couvre les dommages causés aux biens mobiliers ou aux documents, confiés par vos clients, pour exécution de travaux ou de prestations. |
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Garantie dommages immatériels Couvre les préjudices économiques pour votre entreprise (atteinte à l'image, perte de chiffre d'affaires…) consécutifs à un dommage garanti. |
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Garantie atteintes à l’environnement Couvre les conséquences financières dues à votre entrerise en cas de dommages causés par une pollution accidentelle et soudaines occasionnée par votre activité |
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Garantie frais de retrait Couvre certains frais engagés (information des consommateurs, retrait du produit , ...) lorsqu’un produit mis en circulation présente un danger pour la santé ou la sécurité des consommateurs. |
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Garantie défense pénale et recours Si une procédure pénale est engagée contre votre entreprise à l'occasion d'un dommage contre lequel vous êtes couverts, cette garantie couvre les frais judiciaires que vous serez amené à engager. |
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Garantie protection juridique Option Plus* Assistance juridique en cas de litige avec un fournisseur, un client, l’administration ou en cas de litige relatif au recouvrement de créances impayées d’un fournisseur ou d’un client. |
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